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Hygiène et sécurité

Règles en matière de procédures de travail sécuritaires

Règles en matière de procédures de travail sécuritaires

La santé et la sécurité forment une partie importante des obligations qu'une entreprise a dans un environnement d'atelier. Cet environnement particulier impose une évaluation des risques pour les collaborateurs travaillant au sein de l'atelier. Cela est également prévu par la loi.

Dans la section ci-dessous, nous allons vous expliquer ce que cela signifie précisément et ce que vous devez garder à l'esprit. Il existe un nombre important de lois et de décrets qui réglementent la sécurité au travail et la manipulation en toute sécurité des produits dangereux.

Parmi les documents et les outils importants, on note :

  • LES ÉVALUATIONS DES RISQUES
  • LES FICHES DE DONNÉES DE SÉCURITÉ DES MATIÈRES
  • LES INSTRUCTIONS D'EXPLOITATION
  • LES INSTRUCTIONS

 Ces documents et outils sont décrits dans plusieurs lois et textes règlementaires et vous seront utiles puisqu'ils constituent une importante vue d'ensemble.

Par l'étude de tous les textes règlementaires, vous vous assurerez que vos collaborateurs jouiront du niveau de sécurité nécessaire dans l'exécution de leur tâches quotidiennes en atelier. En outre, vous devez suivre les consignes de sécurité pour sensibiliser vos collaborateurs aux règles en matière de santé et de sécurité.

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L'évaluation des risques selon le paragraphe 5 de la loi allemande sur la sécurité au travail

L'employeur doit s'assurer qu'une évaluation des risques est réalisée en conformité avec le paragraphe 5 de la loi allemande sur la sécurité au travail. L'employeur doit préparer des instructions d'exploitation adéquates basées sur l'évaluation des risques.

L'ordonnance allemande sur les substances dangereuses (GefStoffV) stipule que les instructions d'exploitation doivent répondre aux exigences suivantes :

  • Elles doivent être rédigées en utilisant un format et une langue comprise par les collaborateurs
  • Elles doivent être consultables par les employés
  • Elles doivent contenir des informations sur les substances dangereuses stockées ou fabriquées sur le lieu de travail
  • Elles doivent fournir les appellations des substances dangereuses, leur étiquette ainsi que les risques éventuels pour la santé et la sécurité
  • Elles doivent contenir des informations relatives aux précautions et mesures que les employés doivent prendre pour leur propre sécurité et celle des autres
  • Elles doivent fournir des informations sur les mesures et les mesures de prévention à prendre pour/pendant toute perturbation opérationnelle, tout accident et toute situation d'urgence
  • Elles doivent contenir les mesures d'hygiène
  • Elles doivent fournir des informations sur le port et l'utilisation d'équipements de protection personnels et de vêtements de protection

Les instructions opérationnelles doivent être affichées dans un lieu adapté et les collaborateurs  doivent suivre, chaque année, une formation relative à ces instructions

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Les obligations de l'employeur vis à vis des employées enceintes

l'employeur est dans l'obligation de fournir des informations et d'assurer des soins de santé aux femmes enceintes en cas :

  • de risques éventuels encourus par la mère et l'enfant
  • de restrictions à l'emploi.

Le contenu des instructions doit être couché par écrit et validé par une signature. En outre, tout doit être fait pour que les collaborateurs aient tous accès aux fiches de données de sécurité des matières des produits utilisés.

En ce qui concerne les ateliers utilisant des produits cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 1 ou 2, des précautions particulières doivent être mises en place (voir l' ordonnance allemande sur les substances dangereuses). Le risque de formation d'atmosphères explosives doit également être évalué.